Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPARTA
Numéro de dépôt :
1680769
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001
Présentation de la marque SPARTA
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) KNOLL INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KNOLL INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67466 - Publication au BOPI 1992-09-16